Marque expirée - Marque en non vigueur

FF SPORT U
Fédération Française du Sport Universitaire, Association déclarée loi 1901

Numéro de dépôt :
3659479
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
FF SPORT U de Fédération Française du Sport Universitaire

Présentation de la marque FF SPORT U

Déposée le 23 juin 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française du Sport Universitaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FF SPORT U »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française du Sport Universitaire domicilié(e) 108, Av. de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 328 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Savoye José, FF SPORT U domicilié(e) 108 av de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FF SPORT U est expirée depuis le 23 juin 2019.

Fédération Française du Sport Universitaire a également déposé les autres marques suivantes : U'Run Challenge


Fédération Française du Sport Universitaire, Association déclarée loi 1901 - 108, Av. de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 314328691


Savoye José, FF SPORT U - 108 av de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.